portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "l'Annexe" à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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6 résultats pour la valeur "2007" du filtre Année, pour la valeur "12/07/2007" du filtre Date de séance
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 du service d'accueil de jour de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'association A.P.E.I. à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2007 pour le service d'accompagnement à la vie sociale de l'Institut pour déficients sensoriels "Le Phare" à ILLZACH.
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Jean Cuny" à HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2007 de la maison de retraite spécialisée de HIRSINGUE.
- Assemblée : Non défini
- Date : 12/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin